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Questions / Réponses

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Expertises

Architecture, Construction (PLU, permis...)

Toutes les choses à connaître avant de faire construire votre futur foyer : la réglementation, le matériau, les styles et le terrain.

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Création et gestion d'entreprise

Avant de devenir votre propre patron, vous devez être bien informé. Des spécialistes répondent aux questions des entrepreneurs.

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Droit administratif

Pour vous y retrouver dans les méandres de l'administration et bien comprendre chaque formalité, posez vos questions à des experts.

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Droit civil et familial (mariage, divorce, adoption …)

Des experts vous aident à mieux comprendre vos droits et à effectuer les démarches relatives aux pacs, adoption, divorce, etc.

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Droit de l'urbanisme (permis de construire, environnement…)

Normes, PLU, environnement, etc. Le code de l'urbanisme évolue sans cesse, des experts sont là pour vous répondre.

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Droit des associations

Des conseils utiles pour monter et gérer une association en France : bien choisir le nom, l'organisation, etc.

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Droit des sociétés

Création, liquidation, capital, fusion... Autant de questions complexes nécessitant l'avis de spécialistes.

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Droit des successions

Préparez l'avenir de vos enfants sereinement, des experts vous accompagnent dans vos démarches de donation et de succession.

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Droit du travail, Prud'hommes

Travailleurs, quels sont vos droits ? Vous pouvez interroger des experts en justice sociale qui vous apporteront leurs lumières.

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Impôts

Ne restez pas seul face à votre déclaration d'impôts ! Si cette formalité vous semble obscure, des experts vous éclairent.

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Retraite

Vous préparez votre départ ? Vous avez des questions sur vos formalités ? Des experts vous accompagnent pour les accomplir.

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les relevés de banque peuvent-il servir de preuves

Bonjour, je vais contester devant le Notaire, un héritage financier familial, car ma sœur, qui avait une procuration bancaire sur tous les comptes de notre mère, en a profiter pour se servir allègrement, plus que de raison au distributeur de billets, ses (...)

19/12/17

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audience d'orientation pour une saisie immobilière

Bonjour je suis convoqué le 25/01/2018 devant le juge pour la suite à donner à une saisie immobilière à mon encontre faite par mon créancier pour le remboursement d'une dette et de plus il possède un titre exécutoire ( acte notarié d'une reconnaissance d (...)

19/12/17

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FC
prévoyance rente temporaire et AAH

Bonjour, Je perçois une rente temporaire d'invalidité qui a été mise en place lorsque je travaillais. Il s'agit d'un contrat d'assurance collective de prévoyance à adhésion obligatoire, catégorie bénéficiaire assurée : personnel ne relevant pas de la CCN (...)

18/12/17

1 réponse d'expert

FC
Congé CDD ajouté au CDI possible ?

Bonjour, Je travail à mis temps (23h semaine) dans une entreprise depuis Juin 2017, j'ai eu mon CDI le 4 Septembre 2017 (toujours à mis temps). J'ai du prendre 3 jours de congé payer pour des raisons médicale, au mois de Novembre. Aujourd'hui j'appelle (...)

18/12/17

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Bonjour. Je suis sans domicile fix. Jai adress administrative pour courrier.

Je suis déménagé et obligatoire changer adress sur ma carte de sejour. Je veux savoir mon adress administrative conviendra pour mettre sur mon titre de sejour? Je peux deposer mon demande avec attestation delection de domicile? Merci. (...)

18/12/17

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FC
comment faire cesser la société hoist finance de m harceler par téléphone

Bonjour à tous, je souhaiterai avoir des conseils concernant cette société. Il y a un an, cette société appelle mon concubin pour le crédit. Ne gérant pas l administratif et pensant qu' il s'agissait de notre crédit immobilier, il leur donne mon numéro de (...)

17/12/17

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si refus de contrat fonction hospitalière a t-on le droit au chomage

Bonjour, Je suis contractuel dans la fonction hospitalière, je suis en cdd à temps plein jusqu'au 31/12/17. On me propose un nouveau contrat en CDD mais à temps partiel. Je ne vais pas accepter le contrat puisque celui ci est à temps partiel alors que m (...)

16/12/17

1 réponse d'expert

Est un tiers (parents etc) de son compte courant peut il faire virement ?

UN Parent ou tiers qui détient un compte courant peut il faire un virement sur le livret a de son enfant majeur.

15/12/17

1 réponse d'expert

FC
quel cout si choix de plusieurs notaires?

Bonjour, Papa vient de décéder,il s'etait remarié et a fait une donation au dernier vivant.Il vient de décéder et ma belle mère et moi ne voulons pas le même notaire(j'en ai déjà un qui avait géré un achat immobilier au décès de ma maman) ,y aura t il de (...)

15/12/17

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comment bénéficie t-on d'une servitude de passage?

Bonjour Depuis 1978 j'emprunte au besoin une voie d'accès longeant ma propriété afin d'effectuer différents travaux d'entretien sur ma clôture ou mes haies et de pouvoir accéder à l'arrière de ma propriété . Peut-on considérer que je bénéficie légaleme (...)

15/12/17

1 réponse d'expert

FC
ASPA peut ton faire baisse le prix d'une maison

bonjour ma tante perçoit L'ASPA aux personne âgées il faudra rembourser cette somme soit 6200€ par an je crois ... après son déces et il ne faut pas que sa maison ne valent plus de 39000€ ;;;SA propre maison est de 1967 ....donc elle a 51 ans peut ton (...)

15/12/17

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FC
Bonjour puis annuler un changement d'adresse à la Caf ?

Ayant actuellement déménagé du 60 au 93 afin de retourner chez mes parents, j'ai fait un changement d'adresse à la Caf le 30 novembre dernier. Sauf qu'il y'a quelques jours un logement m'a été attribué dans le 76. Mon dossier n'ayant pas encore été traité (...)

14/12/17

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FC
Comment passer d'un statut d'administrateur d'une asso à un statut de salarié ?

Bonjour, Actuellement trésorier dans une association, je souhaite postuler au poste de Chargé de gestion administrative et financière qui va se libérer en avril 2018. Notre asso reçoit des subvention de l'état et des régions; nous avons une commissaire (...)

13/12/17

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comment vendre une sci immobilier avec deux locataire en place

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13/12/17

1 réponse d'expert

JT
Bjr;Je viens de voir sur le site du tribunal administrative que?

Bjr;Je viens de voir sur le site du tribunal administrative que mon avocat actuelle a perdu deux affaire du 05.12.2017 notamment un recours indemnitaire pouvant ressemblé au mien.tout les deux débouté, je me fait du soucie sur cette avocat qui ma depuis (...)

12/12/17

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Dois je payer l appel de fond sans que les travaux ne soient excutés convenablem

Bonjour j'ai reçu un appel de fond pour la mise hors d eau alors que la toiture n est pas terminé. Devrai je payer quand même? Par ailleurs je constate des malfaçons troits sales tordues? Sans oublier que l aretiere est en 3 parties inégales c'est disg (...)

12/12/17

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modification de texte sur la concession 26 ans après

Bonjour La concession date de du 7 août 1991 au décès de mon père , la concession d un double caveau appartient a mon frère qui a fait modifié a la mairie en juin 2016 l interdiction en cas de décès de ma mère l inhumation dans ce caveau, le nom de mère (...)

11/12/17

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J'ai été mi de coté pour un mariage dans ma famille Que faire ?

J'ai été mi de coté pour un mariage dans ma famille . Comment savoir dans ma famille ou autre qui été présent au mariage de mon cousin ? ( cousin proche 1degré )

10/12/17

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Comment savoir si les charge valent vraiment se que demande mon propriétaire ?

Je suis actuellement locatrice et mon bailleur me demande de payer 60euros de charge toutes les mois dont l'électricité n'es pas compris pour un 17m2 je trouve sa cher sachant que l'eau et moins cher que l'électricité que faire pour savoir si les charge v (...)

10/12/17

2 réponses d'experts

JT
comment obtenir la nationalité française pour algerien

Bonjour monsieur le conseiller .je suis algerien , je suis retraité , je suis né le 31 juillet 1963 à la ville d'ain témouchent (la ville d'ain témouchent était sous -préfecture du département d'oran avant l'indépendance ). ma question est la suivant (...)

08/12/17

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taxe d'habitation, où la payer ?

Bonjour, Je résidais en Loire Atlantique où j'étais mensualisée, en juin j'ai aménagé dans les BDR. Comment savoir où payer ma taxe d'habitation sachant que j'ai versé une partie de l'impôt dans un département 44 et que je réside dans le 13 ? Merci de (...)

11/11/20

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puis je faire un demenagement

bonjour je voudrai demenager mais j'ai des loyers impayes que je rembourse par echeances tous les mois au huissier, puis je quand meme demenager. merci

26/08/20

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sarl 2 associés en co-gérance 49/51

bonjour, dans le cadre d une sarl ( batiment, plaquiste) de 2 associés cogérant a 49/51, sans aucun ouvrier, je voulais savoir, si les 2 co gérant, peuvent travailler, c est a dire, poser de l isolation, du placo, dans cette sarl et sans contrat de travai (...)

01/03/20

2 réponses d'experts

comment écrire un PV de passation de consigne

bonjour,j'ai été désigné chef de projet, et je veux faire une passation de consigne avec le chef de projet sortant, comment rédigé un PV dans ce sens.bien cordialement.

07/01/19

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besoin d'un modèle de lettre de recours pour refus de visa canada

j'ai introduit une demande de visa temporaire au canada, dans le cadre de decouvrir d'opportunité d'affaires au CANADA. j'ai réçu l'invitation des partenaires et j'ai appretté toutes les documentations necessaires. grade est ma surprise de recevoir les (...)

06/12/18

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comment rediger une lettre pour contester l'avis d'un comité medical

refus d'un avis favorable pour demande de longue maladie sans explications précises médicaux et informer mon employeur de contester devant un comité superieur et de transmettre le courrier Merci par avance !

03/12/18

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comment contacter un réalisateur de film porno ?

je suis un etudient 25 ans comment faire un casting dane un chaine de x

30/11/18

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Comment je peux savoir si mon visa est prêt

Bonjour j'ai déposé un visa long séjour conjoint de français le 1 août et j'attends un msg de tlscontact alger jusqu'à ce jour pas de réponse je m'inquiète je veux savoir si c'est un signe de refus merci pour votre aide

21/11/18

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Comment récupérer ma paie après le refus de l'employeur ?

Bonjour, Madame , Monsieur , Je me permets de vous écrire pour avoir des informations, j'ai démissionné d'une période d'essai pour un CDI au bout de 1 mois et 18 jours dans la restauration. Pour raison, il me rabaisser et m'a pousser a démissionner, on (...)

06/11/18

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Comment faire reconnaître des propos calomnieux d’une Directrice sur un salarié?

Bonjour, Je me permet de venir vers vous car je ne sais pas vers qui me tourner. Avant tout il faut savoir que pendant près de 6 mois j’ai travaillé de 12 h à 15h 7/7 jours suite manque de personnel. Il y a quelques jours j’ai craqué et le médecin m’a m’ (...)

06/11/18

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comment obtenir une suppression de la taxe foncière

comment obtenir la suppression de la taxe foncière sur des locaux professionnel qui ne peuvent pas être loué depuis trois ans ,du fait qu'ils n'ont pas l’axè handicapé (tout commerce ou profession libéral reçoive du public )

06/11/18

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Comment fixer le debout d'un arrêt maladie en cas de reprise d'arrêt maladie?

Bonjour mon 1 arrêt maladie date de 23/06/2014 Accident de travail qui a été accepté Cet arrêt est transformé en arrêt maladie de 26/10/2014 reprise de travail le 12/01/2015 arrêt maladie 'en accident de travail le 04/02/2015), cet arrêt a été refusé (...)

06/11/18

1 réponse d'expert

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Comment inciter mon ancien employeur à payer mon solde par virement?

Bonjour, Après avoir quitté mon ancien emploi en Mai 2017. Mon ancien employeur souhaite régler mon solde de tout de compte par chèque alors qu'il sait pertinemment qu'étant interdit bancaire, je dispose d'un compte nickel où l'encaissement d'un chèque s (...)

06/11/18

1 réponse d'expert

Bonjour, Ayant récupérer l'attestation de service militaire français, nous vou

Bonjour, Ayant récupérer l'attestation de service militaire français, nous vous demandons de bien vouloir nous informer sur la suite des démarches pour une pension . Salutations

06/11/18

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Comment contester un arrêté municipal

Le maire instaure un sens interdit sur la route de notre quartier elle devient à sens unique les personnes vont roulées encore plus vite alors qu' auparavant c était une voie partagée limitée à 20 et parallèlement nous n avons pas de trottoir en sortant d (...)

06/11/18

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Comment regler un soucis de vente entre particulier via groupe de vente ??

Bonjour j'effectue parfois des ventes via des groupes de vente sur Facebook on on peut vendre et se débarrasser d'objet etc.. J'avais vendu des objets de papeterie collection Diddl pour 40€ Étant gentille j'ai accepter de me déplacer pour lui vendre et (...)

06/11/18

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Comment se détermine la notion d'entrée de propriété en zone rurale

Pour demander à bénéficier de l'exonération de la TEOM pour absence de service en raison de la distance entre ma propriété et le point de collecte, il faut que les containers mis à disposition par la commune soient au moins à 500 m de l'entrée de ma propr (...)

06/11/18

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FC
TRAVAILLEUR HANDICAPE EN ESAT DELAIS DEPASSE POUR INAPTITUDE REPRISE DE SALAIR

Bonjour mr mme, je suis reconu travailleur handicape et j ai une orientation en esat j ai actuelement un contrat dans un esat j ai eu un accident de travail en mars 2015 LA MEDECINE DU TRAVAIL M A DECLARER INAPTE A TOUT POSTE DANS L ENTREPRISE LE 10/ (...)

06/11/18

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comment faire une déclaration de ressources

Bonjour, Nous désirons faire une cure thermale en 2018. On nous demande la déclaration de ressources N-1? Je pense de l'année 2017 puisque nous sommes au mois de décembre 2017. En revanche, l'année n'étant pas terminée, comment leur procurer les divers (...)

06/11/18

1 réponse d'expert

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Que faire pour que sur ma fiche de paye soit noté SSIAP1 Coeff 140 ?

Bonjour, je travailler en tant qu'ADS de jour a temps plein 12h et j'ai eu un soucis personnel qui ma poussé a demander a passer de nuit, j'en ai parler et envoyer un courrier puis ont ma demander si j'avais le Ssiap1, je leur ai donner puis ont ma planif (...)

06/11/18

1 réponse d'expert

FC

Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

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